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Marques déposées par Viviane Vernabel
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TI-SAPOTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI-SAPOTILLE
Viviane Vernabel

Numéro de dépôt :
3863970
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
TI-SAPOTILLE de Viviane Vernabel

Présentation de la marque TI-SAPOTILLE

Déposée le 5 octobre 2011 par Viviane Vernabel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TI-SAPOTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Viviane Vernabel domicilié(e) 12 rue du Fort - 94400 - Vitry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viviane Vernabel domicilié(e) 12 rue du Fort - 94400 - Vitry-sur-Seine - France.

La marque TI-SAPOTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI-SAPOTILLE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

Viviane Vernabel a également déposé les autres marques suivantes : MAWONAJ EDITIONS


Viviane Vernabel - 12 rue du Fort - 94400 - Vitry-sur-Seine - France


Viviane Vernabel - 12 rue du Fort - 94400 - Vitry-sur-Seine - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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